Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rapports d’inspection et rapport d’électrification des chemins de fer …, 1960-1978
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19870688
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : Mission d’inspection spécialisée des transports terrestres
Sommaire
Art 1-18 : rapports d’inspection et rapport d’électrification des chemins de fer, 1961-1969
. règlementation et contrôle des travaux sur les chemins de fer
1965-1974
. enquête et suites judiciaires relatives aux accidents de chemins de fer
1960-1978
. courrier de service et réclamation d’usagers
1960-1974
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 18
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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