Inspection des transports terrestres
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rapports d’inspection générale des voies ferrées secondaires et transports urbains, (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des rapports d'inspection générale des voies ferrées secondaires et transports urbains.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : règlementation des transports urbains, inspection des concessions de chemins de fer (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la règlementation des transports urbains, inspection des concessions de chemins de fer d'intérêt local et de transports routiers de marchandises.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : statistiques des réseaux des transports urbains et interurbains en régie concédés, (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des statistiques des réseaux des transports urbains et interurbains en régie concédés, affermés ou sous contrat.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : statistiques des réseaux des transports urbains, 1973-1980
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des statistiques des réseaux des transports urbains.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : plans de transports, vérification des comptes des chemins de fer, transports de (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des plans de transports, vérification des comptes des chemins de fer, transports de marchandises …
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rapports d’inspection et rapport d’électrification des chemins de fer …, 1960-1978
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des rapports d'inspection et rapport d'électrification des chemins de fer …
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes : transports : commission des sanctions administratives, 1994-2008
Fonds d'archives versé aux Archives départementales du Rhône
27 janvier 2022
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Inspection des transports, coopération internationale, projets expérimentaux de (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'inspection des transports, coopération internationale, projets expérimentaux de transport, ….
27 décembre 2013