Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Voies ferrées d’intérêt local et tramways, 1872-1970
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19800028
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
VFIL (voies ferrées d’intérêt local) et tramways
Art 1-8 (tt 3612-tt 3619) : office central des chemins de fer d’outre-mer :
réunions du conseil supérieur,
commission consultative des marches,
conseil d’administration
1961-1970
Art 9-13 (tt 3620-tt 3624) : organisation et budget des chemins de fer de la Réunion :
procès-verbaux du conseil d’administration,
travaux,
cahier des charges,
fermeture partielle
1878-1964
Art 14-15 (tt 3625-tt 3626) : avis du conseil d’Etat, réglementation
1872-1893
Art 16-21 (tt 3627-tt 3632) : instruction des demandes d’autorisations d’émission d’action et d’obligation y compris pour le métro
1891-1953
Art 22-23 (tt 3633-tt 3634) : service technique :
construction et achat de matériel roulant
spécimens avec plans et photographies
1872-1970
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire : 3 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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