Questions statutaires et financières
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports ferroviaires et politique des déplacements urbains, 1977-2006
Fonds de la sous-direction des transports ferroviaires et collectifs et des déplacements urbains versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les aides de l'État, le déclassements SNCF, acquisitions et cessions foncières, les audits et missions.
18 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conventions et réforme sur les services ferroviaires voyageurs et marchandises, 1910-1989
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les conventions et réforme sur les services ferroviaires voyageurs et marchandises.
6 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : procès-verbaux des conseils d’administration de la SNCF, 1980-1988
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers des procès-verbaux des conseils d'administration de la SNCF.
6 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : compagnies de chemins de fer et SNCF : surtaxes locales temporaires, 1897-1953
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les compagnies de chemins de fer et SNCF : surtaxes locales temporaires.
6 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chemins de fer de la Sarre : conseil d’administration, 1948-1965
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chemins de fer de la Sarre : conseil d'administration.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chemins de fer : gestion du domaine public, concours d’autres services de l’équipement, (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chemins de fer : gestion du domaine public, concours d'autres services de l'équipement, travaux des ports.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chemins de fer secondaires et voies ferrées d’intérêt local (VFIL), 1870-1978
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chemins de fer secondaires et voies ferrées d'intérêt local .
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tutelle des chemins de fer, 1846-1969
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la tutelle des chemins de fer.
4 décembre 2013