Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement. Routes en rase campagne, 1939-1977
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement. Routes en rase campagne.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19810310
MINISTÈRE : ÉQUIPEMENT ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIÈRES
SOUS-DIRECTION : INVESTISSEMENTS
BUREAU : OPÉRATIONS EN RASE CAMPAGNE
Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissement. Routes en rase campagne :
Art 1-52 (R 1718-R 1769) : cotes vacantes
Art 53-54 (R 1770-R 1771) : dossiers d’opérations par département : Ain, Aisne, Charente, Eure, Lozère, Moselle, 1965-1972
Art 55-69 (R 1772-R 1786) : circulaires ou décisions ministérielles correspondant à ce service (classement par année), 1940-1972
Art 70-78 (R 1787-R 1795) : opérations diverses : tunnels, bacs, ponts, participation financière de la SNCF, 1941-1977
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 26
Métrage linéaire : 2.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement. Routes en rase campagne, 1939-1977 (format pdf - 101.7 ko - 22/02/2016)