Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19800030

MINISTERE : TRAVAUX PUBLICS
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES

Sommaire
Art 1-3 (PM 1031-PM 1033) : création de ports francs et de zones franches maritimes et fluviales :
. documents parlementaires,
. avis des chambres de commerce et d’industrie,
. rapport de la commission,
. projet de loi et lois et décrets
1901-1950
Art 4 (PM 1034) : stations de sauvetage
Classement par département et par port
. restauration des stations de la société centrale de sauvetage des naufrages
1865-1952
Art 5 (PM 1035) :
. mesures de surveillance pour empêcher les attentats (1938-1940) ,
. études sur les caractéristiques des houles de tempête en mer Méditerranée (1938) ,
. mesures générales concernant les admissions temporaires des produits agricoles (1932-1936),
. le transit international (1921-1923) ,
. voyages de personnalités (1931-1963)
1911-1963
Art 6 (PM 1036) : mesures de déconcentration administrative concernant la police de la navigation
1957-1964
Art 7 (PM 1037) : Etat des ports :
. capacité de débarquement,
. travaux nécessaires à leur entretien
1940-1946
Art 8-9 (PM 1038-PM 1039) : canal de Suez :
. commission consultative internationale des travaux
1949-1956
Art 10-16 (PM 1040-PM 1046) : ports divers :
. outillage public et domaine public maritime ,
. pilotage dans les ports ,
. droits de quai ,
. commission de révision des tarifs de courtage maritime ,
. aide militaire à l’Europe : matériels de guerre
1876-1965
Art 15 : une histoire du voilier Colbert,
Art 16 : aménagement de la baie des flamands à Port-de-France

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 16
Métrage linéaire : 1.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales