Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ports autonomes et ports maritimes, 1854-1975
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les ports autonomes et ports maritimes.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780565
MINISTERE : EQUIPEMENT
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES
SOUS-DIRECTION : SERVICE DU DOMAINE DE LA PLAISANCE ET DE LA REGLEMENTATION
BUREAU : PORTS MARITIMES ET DOMAINE PUBLIC MARITIME
Sommaire
ports autonomes et ports maritimes
Art 1-4, 7-17, 22-27, 32-40, 43-47 : cotes vacantes
Art 5-6, 18-21, 28-31, 41-42, 48-52 (PM 752-PM 753, PM 765-PM 768, PM 775-PM 778, PM 788-PM 789, PM 795-PM 799) : ports autonomes : états prévisionnels et comptes financiers
péages et emprunts
arrêtés préfectoraux et autres concernant la police et la réglementation des ports
documents divers concernant les affaires domaniales, l’outillage, les travaux, la situation économique et financière des ports (dossiers classés par département et par port)
1898-1975
Art 53-99 (PM 800-PM 846) : ports maritimes : gestion du domaine public maritime, concessions d’outillage public
travaux d’équipement, financement de ceux-ci (emprunts, péages, participation financière des chambres de commerce et d’industrie)
réglementation et police des ports
documents divers
dossiers classés par département et par port
1854-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 99
Métrage linéaire : 9.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : ports autonomes et ports maritimes, 1854-1975 (format pdf - 171.2 ko - 29/02/2016)