Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : gestion financière des ports non autonomes, 1921-1976
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la gestion financière des ports non autonomes.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780468
MINISTERE : ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
DIRECTION : PORTS ET VOIES NAVIGABLES
SOUS-DIRECTION : SERVICE DU DOMAINE DE LA PLAISANCE ET DE LA REGLEMENTATION
BUREAU : PORTS MARITIMES ET DOMAINE PUBLIC MARITIME
Sommaire
Art 1-43 (PM 696-PM 738) : gestion financière des ports non autonomes : comptes, projets de budgets, budgets, PV de délibération des chambres de commerce et d’industrie concernant les parts contributives des ports à leurs frais généraux d’administration, rapports moraux, rapports de la commission de vérification des comptes des entreprises publiques, rapports des ingénieurs des ponts et chaussées, correspondance et pièces diverses
dossiers classés par département et par port
1921-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 43
Métrage linéaire : 4.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : gestion financière des ports non autonomes, 1921-1976 (format pdf - 51.4 ko - 29/02/2016)