Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dommages de guerre : dossiers d’indemnisation du secteur industriels des carburants, des chantiers fluviaux, 1927-1968
publié le 14 novembre 2013 (modifié le 21 juin 2017)
Fonds de la direction des dommages de guerre versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’indemnisation du secteur industriel des carburants, des des chantiers fluviaux.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19880049
Ministère : Aménagement du territoire, équipement, logement et tourisme
Direction : Centre national de règlement des dommages de guerre
Sommaire
Art 1-10 (DG 6327-DG 6336) : dommages de guerre du plan national : dossiers d’indemnisation du secteur industriel des carburants
1943-1966
Art 11-14 (DG 6337-DG 6339) : dossiers d’indemnisation des chantiers fluviaux
1927-1968
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 14
Métrage linéaire : 1 ml (3 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales