Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dommages de guerre des houillères Nord et du Pas-de-Calais, des houillères du bassin de Lorraine, société métallurgique de Normandie , 1945-1962
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19770919
MINISTÈRE : CONSTRUCTION
DIRECTION : DOMMAGES DE GUERRE
SOUS-DIRECTION : CENTRE NATIONAL DE RÈGLEMENT DES DOMMAGES DE GUERRE
Sommaire
Art 1-25 (DG 61-DG 85) : reconstruction des houillères Nord et du Pas-de-Calais, des houillères du bassin de Lorraine, société métallurgique de Normandie :rapports, propositions de créance et d’indemnités faites au ministère par le collège de personnalités dirigé par M. Dumas, ingénieur en chef des mines
1945-1962
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 25
Métrage linéaire : 4 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dommages de guerre : dossiers (…)
Fonds du Centre national de règlement des dommages de guerre versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’indemnisation des (…)
23 juin 2017
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : oléoducs interalliés, 1951-2012
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les oléoducs interalliés.
26 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :secrétariat général de la direction (…)
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du :secrétariat général de la (…)
25 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : maîtrise de la demande énergétique, (…)
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la maîtrise de la demande (…)
22 janvier 2016