Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études sur transports maritimes de la CEE, les aides à la construction navale en Europe … ,1955-1975
Répertoire détaillé :
Versement 19840627
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : Equipement naval
Sommaire
Art 1-4 (MAR 9193-MAR 9196) : études et documentation (dont arrêts de la cour de justice des communautés européennes) sur
- les transports maritimes de la CEE (communauté économique européenne),
- le droit d’établissement des travailleurs d’après le traité de Rome,
- le plateau continental,
- les aides à la construction navale en Europe
1955-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : Organisation de la présence française (…)
Fonds de la Direction des affaires économiques et internationales versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'organisation de la (…)
14 août 2015
Fonds "cabinet d’avocats Huglo-Lepage"
Dépôt aux Archives départementales des Côtes-d’Armor.
29 avril 2015
Fonds Jean-Claude Menu
Fonds Jean-Claude Menu, président depuis 1968 du Syndicat des armateurs à la pêche de La Rochelle, et administrateur de l’institut scientifique et (…)
29 avril 2015
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : industrie nucléaire, relations (…)
Fonds d'archives de la direction générale de l'Energie et matières premières versé aux Archives nationales
9 mai 2014