Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pilotage maritime, 1945-1975
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780535
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : GENS DE MER
Sommaire
pilotage :
Art 1-41 : règlements, situations économiques et financières, matériels, personnels (pensions surtout), assemblées commerciales, divers (dossiers par ports ou fleuves)
1945-1975
Art 42-47 : états mensuels des navires dispenses de pilotage (classés par directions et par quartiers)
1970-1974
Art 48-50 : contentieux
sd
Art 51-54 : minutiers du service
1966-1973
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 54
Métrage linéaire : 5.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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