Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affaires sociales des gens de mer, 1940-1977
Fonds de la direction de l’administration générale et gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les affaires sociales des gens de mer.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780533
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : Gens de mer
Sommaire
Affaires sociales, 1940-1977
Art 1-11 : conventions collectives concernant les différentes branches du travail maritime
dossiers classés par catégorie de personnel et par port
1950-1967
Art 12-17 : relations professionnelles avec les syndicats, revendications de ceux-ci
1958-1972
Art 18-19 : relations dans l’entreprise : comités d’entreprise, délégués du personnel
1958-1971
Art 20 : PV de séances de la commission de l’emploi
1976
Art 21-23 : conflits du travail
1975-1977
Art 24-25 : peluriers du bureau du travail maritime
1966-1969
Art 26-54 : pilotage :
personnel ,
commissions ,
assemblées commerciales ,
dossiers classés par fleuve ou port
1940-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 64
Métrage linéaire : 6.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : affaires sociales des gens de mer, 1940-1977 (format pdf - 28.6 ko - 03/03/2016)