Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affaires sociales des gens de mer, 1940-1977
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780533
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : Gens de mer
Sommaire
Affaires sociales, 1940-1977
Art 1-11 : conventions collectives concernant les différentes branches du travail maritime
- dossiers classés par catégorie de personnel et par port
1950-1967
Art 12-17 : relations professionnelles avec les syndicats, revendications de ceux-ci
1958-1972
Art 18-19 : relations dans l’entreprise : comités d’entreprise, délégués du personnel
1958-1971
Art 20 : PV de séances de la commission de l’emploi
1976
Art 21-23 : conflits du travail
1975-1977
Art 24-25 : peluriers du bureau du travail maritime
1966-1969
Art 26-54 : pilotage :
- personnel ,
- commissions ,
- assemblées commerciales ,
- dossiers classés par fleuve ou port
1940-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 64
Métrage linéaire : 6.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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