Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité maritime en période de guerre, conseil des prises, dépenses de la marine, 1809-1949
Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la sécurité maritime en période de guerre, conseil des prises, dépenses de la marine.
Répertoire détaillé : Administration centrale : sécurité maritime en période de guerre, conseil des prises, dépenses de la marine, 1809-1949 (format pdf - 11.4 ko - 01/03/2016)
Versement 19820412
MINISTERE : MER
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE
Sommaire
Art 1-4, 6 (MAR 7084-MAR 7087, MAR 7089) : sécurité maritime en période de guerre, documents d’information au début de la seconde guerre mondiale, accords Laval-Kaufmann
1936-1949
Art 5 (MAR 7088) : conseil des prises, dépenses de la marine : documents antérieurs à la loi de 1852 sur les pensions
1809-1812
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales