Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pollution marine, 1967-1978
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la pollution maritime.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19810668
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PORTS ET NAVIGATION MARITIMES
SOUS-DIRECTION : Service de la navigation
Sommaire
pollution marine, 1967-1978
Art 1 : étude d’un navire dépollueur, 1969 ,
initiatives des Etats-Unis pour la prévention de la pollution, 1977
Art 2-3 : sinistre de l’Amoco-Cadiz : correspondance, rapports du Parlement
1978
Art 4 : naufrage du Torrey-Canyon
1967
Art 5 : réglementations et législations françaises et étrangères, convention de Londres concernant diverses pollutions
1970-1973
Art 6 : pollutions diverses en France (Baie de-Seine, Etang de Berre, centrales nucléaires, hydrocarbures)
1968-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : pollution marine, 1967-1978 (format pdf - 11.3 ko - 01/03/2016)