Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pollution marine, 1967-1978
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19810668
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PORTS ET NAVIGATION MARITIMES
SOUS-DIRECTION : Service de la navigation
Sommaire
pollution marine, 1967-1978
Art 1 : étude d’un navire dépollueur, 1969 ,
initiatives des Etats-Unis pour la prévention de la pollution, 1977
Art 2-3 : sinistre de l’Amoco-Cadiz : correspondance, rapports du Parlement
1978
Art 4 : naufrage du Torrey-Canyon
1967
Art 5 : réglementations et législations françaises et étrangères, convention de Londres concernant diverses pollutions
1970-1973
Art 6 : pollutions diverses en France (Baie de-Seine, Etang de Berre, centrales nucléaires, hydrocarbures)
1968-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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