Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission centrale de sécurité maritime, 1952-1962
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780529
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PORTS ET NAVIGATION MARITIMES
SOUS-DIRECTION : Service de la navigation
Sommaire
Art 1-133 (MAR 1891-MAR 2017) : commission centrale de sécurité
PV de visite et de jauge brute des navires
par catégorie
1956-1962
certificats de sécurité périmés de navires vendus ou démolis
1952-1955
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 133
Métrage linéaire : 13.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : protection du littoral et des milieux (…)
Fonds de la direction de l'eau et de la biodiversité versé aux Archives nationales. Il concerne des dossier sur la protection des espaces (…)
12 mai 2017
Fonds "cabinet d’avocats Huglo-Lepage"
Dépôt aux Archives départementales des Côtes-d’Armor.
29 avril 2015
Association des amis de l’île de Ré
Don aux Archives départementales de la Charente-Maritime.
29 avril 2015
Fonds Jean-Claude Menu
Fonds Jean-Claude Menu, président depuis 1968 du Syndicat des armateurs à la pêche de La Rochelle, et administrateur de l’institut scientifique et (…)
29 avril 2015