Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission centrale de sécurité maritime, 1952-1962
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la commission centrale de sécurité.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780529
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PORTS ET NAVIGATION MARITIMES
SOUS-DIRECTION : Service de la navigation
Sommaire
Art 1-133 (MAR 1891-MAR 2017) : commission centrale de sécurité
PV de visite et de jauge brute des navires
par catégorie
1956-1962
certificats de sécurité périmés de navires vendus ou démolis
1952-1955
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 133
Métrage linéaire : 13.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : commission centrale de sécurité maritime, 1952-1962 (format pdf - 32.7 ko - 01/03/2016)