Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission centrale de sécurité maritime, 1961-1977
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780412
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
Sommaire
Art 1-329 (MAR 1500-MAR 1830) : PV de séances et pièces annexes de la commission centrale de sécurité
1961-1973
Art 330-388 (MAR 1831-MAR 1889) : dossiers particuliers par navires
classés par ordre alphabétique
1974-1977
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 388
Métrage linéaire : 38.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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