Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission centrale de sécurité maritime, 1961-1977
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction de l’administration générale et gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des PV de séances de la commission centrale de sécurité, des dossiers particuliers par navire.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780412
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
Sommaire
Art 1-329 (MAR 1500-MAR 1830) : PV de séances et pièces annexes de la commission centrale de sécurité
1961-1973
Art 330-388 (MAR 1831-MAR 1889) : dossiers particuliers par navires
classés par ordre alphabétique
1974-1977
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 388
Métrage linéaire : 38.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : commission centrale de sécurité maritime, 1961-1977 (format pdf - 80.6 ko - 01/03/2016)