Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : homologation de projets-types de logements par la commission nationale des projets-types, 1954-1967
Fonds d’archives de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’homologation de projets-types de logements par la commission nationale des projets-types.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19771121
MINISTERE : EQUIPEMENT ET LOGEMENT
DIRECTION : PROGRAMMES DE LOGEMENT
SOUS-DIRECTION : DIVISION TECHNIQUE
BUREAU : SERVICE DES RELATIONS EXTERIEURES
Sommaire
Art 1 (C 3255) : homologation de projets-types de logements par la commission nationale des projets-types, pour les départements des Alpes-Maritimes, Basses-Alpes, Hautes-Alpes, Bouches-du-Rhône, Gironde, Var , Vaucluse
procès-verbaux de séances de la commission (1964-1967)
1954-1967
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : homologation de projets-types de logements par la commission nationale des projets-types, 1954-1967 (format pdf - 9 ko - 16/02/2016)