Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Constructions légères préfabriquées, 1959-1971
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les constructions légères préfabriquées.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19771100
MINISTERE : EQUIPEMENT ET LOGEMENT
DIRECTION : CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : ETUDES ET PROGRAMMES
BUREAU : ETUDES TECHNIQUES GENERALES
Sommaire
Constructions légères préfabriquées
Art 1-53 (C 2501-C 2553) : dossiers techniques fournis par les entreprises et approuvés, 1959-1971
Art 53-56 (C 2553-C 2556) : élaboration du décret 58-933 du 8 octobre 1958 sur l’approbation préalable : procès-verbaux de la commission consultative (série incomplet, juin 1962-mai 1965), tableaux récapitulatifs, 1959-1971
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 56
Métrage linéaire : 5.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : Constructions légères préfabriquées, 1959-1971 (format pdf - 30.5 ko - 16/02/2016)