Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : registres des séances de la commission des phares et balises : ordre du jour, procès-verbaux, pièces jointes, avis, 1945-1988
publié le 15 juin 2010 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des registres des séances de la commission des phares et balises.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19910307
DIRECTION : Ports et navigation maritimes
SOUS-DIRECTION : Service des phares et balises
Sommaire
Art 1-49 : registres des séances de la commission des phares et balises : ordre du jour, procès-verbaux, pièces jointes, avis, 1945-1988
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 149
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales