Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : technologies propres, pollutions industrielles, 1961-2000

publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)

Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les technologies propres, pollutions industrielles.

Répertoire détaillé : Administration centrale : technologies propres, pollutions industrielles, 1961-2000 (format pdf - 79.1 ko - 22/03/2010)

Versement 20080071

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Prévention des pollutions et des risques
Sous Direction : Service de l’environnement industriel

Sommaire
Art 1-25 : Technologies propres : procédés, pollution des eaux, 1965-1992
Art 26-45 : Programmes de recherche, action régionales , lutte contre la pollution industrielle, statistiques des pollutions domestiques et industrielles, pollution atmosphérique, agricole, surveillance des installations classées, 1961-2000

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 45
Métrage linéaire : 15 ml (45 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales