Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : risques technologiques et industries chimiques et pétrolières, 1948-2006

publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)

Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les risques technologiques et industries chimiques et pétrolières.

Répertoire détaillé : Administration centrale : risques technologiques et industries chimiques et pétrolières, 1948-2006 (format pdf - 212.8 ko - 22/03/2010)

Versement 20080057

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Prévention des pollutions et des risques
Sous Direction : Service de l’environnement industriel
Bureau : Risques technologiques et industries chimiques et pétrolières

Sommaire
Art 1-30 : Risques industriels : rejets industriels, stockage, entrepôts, assurance des risques : synthèses, études, enquêtes. 1983-2004
Art 31-56 : Industries chimiques : études, projet de loi, directive SEVESO, 1948-2005
Art 57-73 : Accident AZF à Toulouse, conséquences, projet de loi sur les risques industriels, 1999-2006
Art 74-122 : Produits chimiques : normes, méthodes, accidents, risques, études,1978-2004
Art 122 (suite)-143 : Industries pétrolières, raffineries, stockages, oléoducs : réglementation, études, 1951-2006
Art 143 (suite)–155 : Transport de matières dangereuses : études, 1986-1999

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 155
Métrage linéaire : 52 ml (155 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales