Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : surveillance de la navigation maritime, 1954-1985
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la surveillance de la navigation maritime.
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19920160
Direction : Ports et navigation maritimes
Sous-Direction : Sécurité des navires
Sommaire
Art 1-14 : Application du COLREG 72 (Convention sur le règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer) : relevés d’infractions, surveillance de la navigation, 1972-1985
Art 15-19 : Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) : statistiques, comptes-rendus d’activités, 1973-1982
Art 20-48 : Etudes et projets sur la navigation et la surveillance en mer, notamment tunnel sous la Manche, programme d’aide majeur à la navigation au large d’Ouessant, rapports et conférences de l’Organisation maritime consultative intergouvernementale (OMCI), 1954-1982
Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 48
Métrage linéaire : 5 ml (16 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : surveillance de la navigation maritime, 1954-1985 (format pdf - 25.9 ko - 01/03/2016)