Répertoire détaillé : Administration centrale : agences de l’eau, contrats de rivière, gestion de l’eau... 1876-2008 (format pdf - 367.5 ko - 18/03/2010)

Versement 20090372

MINISTÈRE : Écologie et développement durable
DIRECTION : Eau
SOUS-DIRECTION : Actions territoriales, directive cadre et pêche

Sommaire
Art 1-29 : Généralités : Laboratoires d’analyse de l’eau, hydrométrie et services d’annonce des crues, informatisation de la police des eaux, Projets de loi de finances. 1989-2007
Art 30-73 : Mission interministérielle de l’eau, groupes de travail des présidents de bassin. 1976-2005
Art 74-80 : Directions régionales de l’environnement (DIREN). 1990-2008
Art 81-446 : Agences de bassin, agences de l’eau : conseil d’administration, commission des aides, programmes d’intervention 1966-2005
Art 447-490 : Préparation de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques. 1980-2006
Art 491-681 : Contrats de rivière. (classement par bassin). 1980-2007
Art 682-837 : Gestion de l’eau : Schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) (1996-2007), police de l’eau (1910-2002), zones humides (1983-2002), extractions de matériaux dans le lit des cours d’eau domaniaux (1971-2005), lutte contre la pollution des eaux (1981-2002), prévention des inondations (1876-2004), aménagements de bassin et rivières (1975-2003), protection maritime et du littoral (1958-2001). 1876-2007

Communicabilité : libre (tous droits réservés)
Nombre d’articles : 837
Métrage linéaire : 75 (215 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales