Administration centrale
Historique de la direction de l’eau
18 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêche fluviale, 1835-1975
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la pêche fluviale.
13 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation de la pêche fluviale, 1893-1976
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation de la pêche fluviale.
13 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : aménagement hydraulique, 1969-1977
Fonds d'archives du ministère de l'agriculture versé aux Archives nationales
9 juillet 2020
Répertoire d’archives détaillé : irrigation et drainage, 1951-1978
Fonds d'archives du ministère de l'agriculture versé aux Archives nationales
9 juillet 2020
Répertoire d’archives détaillé : réglementation relative à l’hydraulique agricole et à l’aménagement rural et de forêts, 1884-1991
Fonds d'archives du ministère de l'agriculture versé aux Archives nationales
9 juillet 2020
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : activités de la direction de l’eau, 1967-1993
Fonds de la direction de l'eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le droit, coût de l'eau, la normalisation, le traitement de l'eau, les pollutions.
18 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affaires internationales concernant l’eau, 1967-1993
Fonds de la direction de l'eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les affaires internationales concernant l’eau.
18 mars 2010