Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Génie rural et hydraulique agricole, 1921-1966
publié le 4 novembre 2021
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : circulaires relatives à l’hydraulique, 1941-1967
publié le 3 novembre 2021
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aménagement des eaux, 1968-1979
publié le 3 novembre 2021
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : agences de bassin, 1975-1979
publié le 3 novembre 2021
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Comité national de l’eau , 1959-1978
publié le 3 novembre 2021
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Fonds national pour le développement des adductions d’eau, 1978-2005
publié le 2 novembre 2021
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : bassin de la Loire, 1961-1967
publié le 2 novembre 2021
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : aménagement des eaux, 1943-1980
publié le 2 novembre 2021
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : aménagement des eaux ..., 1919-1976
publié le 28 octobre 2021
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : irrigation et drainage, 1951-1978
publié le 9 juillet 2020
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : réglementation relative à l’hydraulique agricole et à l’aménagement rural et de forêts, 1884-1991
publié le 9 juillet 2020
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : aménagement hydraulique, 1969-1977
publié le 9 juillet 2020
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : hydraulique agricole et des grands ouvrages, 1845-2002
publié le 26 février 2020
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :Politique de l’eau et à l’aménagement des équipements hydrauliques, 1954-1998
publié le 26 février 2020
Fonds d’archives de la direction de l’aménagement du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : législation des eaux, 1852-1984
publié le 26 février 2020
Fonds d’archives du service hydraulique du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Protection et gestion des eaux, 1986-2008
publié le 15 mai 2017
Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la prévention et réduction des pollutions des eaux, le Grenelle de l’environnement, les (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Luttes contre les pollutions domestiques et industrielles, 1977-2009
publié le 15 mai 2017
Fonds de la Direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte de dossiers sur l’assainissement de l’eau, la prévention des pollutions par pesticides et produits phytosanitaires (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Gestion des eaux souterraines et des ressources en eau, 1993-2008
publié le 12 mai 2017
Fonds de la Direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’élaboration et suivi de la réglementation, du plan national, de cas (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Débats nationaux et actions internationales sur l’eau, 1995-2008
publié le 12 mai 2017
Fonds de la Direction de l’Eau versé aux Archives nationales. Dossiers concernant le débat national sur l’eau, les actions internationales.
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : Législation sur l’eau, 1964-2008
publié le 26 janvier 2016 (modifié le 16 juin 2017)
Fonds de la Direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la législation sur l’eau.
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : Tutelle des agences de l’eau, 1974-2008
publié le 26 janvier 2016 (modifié le 16 juin 2017)
Fonds de la Direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la tutelle des agences de l’eau.
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : Planification et économie de l’eau, 1980-2008
publié le 26 janvier 2016 (modifié le 16 juin 2017)
Fonds de la Direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la planification et économie de l’eau.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Eau : politique, législation, assainissement ..., 1920-2004
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 16 juin 2017)
Fonds de la Direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique, législation de l’eau, assainissement ...
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission de l’eau, inondations ..., 1937-1980
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 16 juin 2017)
Fonds de la Direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la commission de l’eau, inondations ...
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation de la pêche fluviale, 1893-1976
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 juin 2017)
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation de la pêche fluviale.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêche fluviale, 1835-1975
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 juin 2017)
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la pêche fluviale.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Fonds national de solidarité pour l’eau (FNSE), 2001-2003
publié le 18 mars 2010 (modifié le 15 décembre 2021)
Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le Fonds national de solidarité pour l’eau.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : agences de l’eau, contrats de rivière, gestion de l’eau... 1876-2008
publié le 18 mars 2010 (modifié le 19 juin 2017)
Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les agences de l’eau, contrats de rivière, gestion de l’eau...
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : protection et la gestion des eaux, 2002-2006
publié le 18 mars 2010 (modifié le 19 juin 2017)
Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte le minutier du sous-directeur de la protection et la gestion des eaux.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : eau : législation, contentieux, 1968-1997
publié le 18 mars 2010 (modifié le 19 juin 2017)
Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la législation, contentieux.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : cours d’eau, lacs, pêche, poissons, 1896-1999
publié le 18 mars 2010 (modifié le 19 juin 2017)
Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les cours d’eau, lacs, pêche, poissons.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études concernant l’eau, 1978-1996
publié le 18 mars 2010 (modifié le 19 juin 2017)
Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte les études concernant l’eau.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : agences de l’eau, 1972-1995
publié le 18 mars 2010 (modifié le 19 juin 2017)
Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les agences de l’eau.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affaires internationales concernant l’eau, 1967-1993
publié le 18 mars 2010 (modifié le 19 juin 2017)
Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les affaires internationales concernant l’eau.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : activités de la direction de l’eau, 1967-1993
publié le 18 mars 2010 (modifié le 19 juin 2017)
Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le droit, coût de l’eau, la normalisation, le traitement de l’eau, les (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Poissons migrateurs, schémas départementaux de vocation piscicole, 1922-2001
publié le 17 mars 2010 (modifié le 19 juin 2017)
Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur lespoissons migrateurs, schémas départementaux de vocation piscicole.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Comité national de l’eau, 1965-1980
publié le 17 mars 2010 (modifié le 19 juin 2017)
Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le comité national de l’eau.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : mission interministérielle de l’eau, agences de bassin, 1967-1983
publié le 17 mars 2010 (modifié le 7 février 2020)
Fonds de la direction de la Mission interministérielle versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les agences de bassin.