Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : activités de la direction de l’eau, 1967-1993
Répertoire détaillé :
Versement 20080048
Ministère : Écologie et développement durable
Direction : Eau
Sommaire
Art 1-8 : chronos courrier, notes des sous-directeurs et chargés de mission, 1978-1983
Art 9-10 : activités de la direction, 1988-1993
Art 10 (suite)-12 : droit de l’eau, 1977-1988
Art 12 (suite)-16 : coût de l’eau, 1967-1991
Art 16 (suite)-17 : normalisation, 1971-1993
Art 17 (suite)-20 : traitement de l’eau, assainissement, 1969-1992
Art 20 (suite)-25 : pollutions maritimes : protection du littoral français, prévention des pollutions marines par le nucléaire, pollution par accidents maritimes, plan Polmar, incinération en mer, 1971-1993
Art 26-27 : Prévention des pollutions marines : documentation hors format : thermographies aériennes IGN le long du littoral français, 1975-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 27
Métrage linéaire : 8.00 ml (25 dimabs et 2 hors format)
Lieu de conservation : Archives nationales
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