Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : activités de la direction de l’eau, 1967-1993
Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le droit, coût de l’eau, la normalisation, le traitement de l’eau, les pollutions.
Répertoire détaillé : Administration centrale : activités de la direction de l’eau, 1967-1993 (format pdf - 39.8 ko - 18/03/2010)
Versement 20080048
Ministère : Écologie et développement durable
Direction : Eau
Sommaire
Art 1-8 : chronos courrier, notes des sous-directeurs et chargés de mission, 1978-1983
Art 9-10 : activités de la direction, 1988-1993
Art 10 (suite)-12 : droit de l’eau, 1977-1988
Art 12 (suite)-16 : coût de l’eau, 1967-1991
Art 16 (suite)-17 : normalisation, 1971-1993
Art 17 (suite)-20 : traitement de l’eau, assainissement, 1969-1992
Art 20 (suite)-25 : pollutions maritimes : protection du littoral français, prévention des pollutions marines par le nucléaire, pollution par accidents maritimes, plan Polmar, incinération en mer, 1971-1993
Art 26-27 : Prévention des pollutions marines : documentation hors format : thermographies aériennes IGN le long du littoral français, 1975-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 27
Métrage linéaire : 8.00 ml (25 dimabs et 2 hors format)
Lieu de conservation : Archives nationales