Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : protection et la gestion des eaux, 2002-2006
publié le 18 mars 2010 (modifié le 19 juin 2017)
Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte le minutier du sous-directeur de la protection et la gestion des eaux.
Répertoire détaillé : Administration centrale : Minutier de Noël Godard, sous directeur de la protection et la gestion des eaux, 2002-2006 (format pdf - 76.9 ko - 18/03/2010)
Versement 20080616
MINISTÈRE : Écologie et développement durable
DIRECTION : Eau
SOUS-DIRECTION : Protection et gestion des eaux
Sommaire
Art 1-25 : Minutier de Noël Godard, sous directeur de la protection et la gestion des eaux, 2002-2006
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 25
Métrage linéaire : 3 ml (8 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales