Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : mission interministérielle de l’eau, agences de bassin, 1967-1983
Fonds de la direction de la Mission interministérielle versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les agences de bassin.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19950536
Ministère : Environnement
Direction : Prévention des pollutions et des nuisances
Sommaire
Art 1-11 : Mission interministérielle de l’eau : dossiers des réunions, 1968-1982
Art 12-20 : Agences de bassin : comptes-rendus de réunions, correspondance, rapports, 1969-1987
Art 20-24 : Groupes de travail, dossiers soumis au Comité interministériel d’action pour la nature et l’environnement (CIANE), plan d’assainissement du littoral ouest, études, 1970-1983
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 24
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : mission interministérielle de l’eau, agences de bassin, 1967-1983 (format pdf - 99.4 ko - 17/03/2010)