Nord
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Nord : permis de construire, certificats d’urbanisme, 1977-1990
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Nord versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, certificats d'urbanisme.
17 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Nord : permis de construire, certificats d’urbanisme, lotissement, 1938-2000
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Nord versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, certificats d’urbanisme, lotissement.
17 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Nord : permis de construire, certificats d’urbanismes, ZUP, lotissements ….1969-1996
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Nord versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, certificats d’urbanismes, ZUP, lotissements …
17 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Nord : permis de construire, habitat insalubre …, 1824-2003
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Nord versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, habitat insalubre …
17 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Nord : permis de construire, marchés de travaux, 1942-1989
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Nord versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, marchés de travaux.
17 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Nord : permis de construire, permissions de voirie, 1886-1991
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Nord versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, permissions de voirie.
17 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Nord : Plans d’alignement , permis de construire, 1833-1986
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Nord versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, plans d'aligenement
17 mars 2014