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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers du directeur des pêches maritimes et de l’aquaculture, 1974-1999

Mer et littoral

5 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Comité Interministériel de Restructuration de la Pêche Artisanale, 1994-2000

Mer et littoral

5 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation de la pêche à pied maritime exercée a titre professionnel, 1981-2004

Mer et littoral

5 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : accords franco-canadiens relatifs aux droits de pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon, 1953-2004

Mer et littoral

5 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conservation de la faune et de la flore marines de l’antarctique 1970-2005

Mer et littoral

5 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : élaboration du droit de la mer (pêche), 1945-1989

Mer et littoral

5 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : péches maritimes : FIOM, OFIMER, 1996-2004

Mer et littoral

5 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêches maritimes : international, gestion des ressources, 1948-2006

Mer et littoral

5 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé  : DDAM Morbihan- Quartier maritime de Lorient, 1919-2001

Mer et littoral

5 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDAM du Finistère : Morlaix, naufrages et accidents de mer , coopératives maritimes, cultures marines, pêche, 1900-2003

Mer et littoral

5 mars 2014

Répertoire d’archives détaille : DDAM du Finistère : hydrocarbures, infractions et surveillance, pilotage … 1910-2004

Mer et littoral

5 mars 2014

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