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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêches maritimes et cultures marines, 1938-1976

Mer et littoral

6 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle de la gestion du personnel de l’institut scientifique et technique des pêches maritimes, 1956-1977

Mer et littoral

6 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Droit de la mer : sessions et réunions d’instances internationales, négociations, réglementation, 1894-1976

Mer et littoral

6 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : caisses régionales de crédit maritime mutuel et coopératives affiliées, 1932-1979

Mer et littoral

6 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers de M. Boulard, adjoint au secrétaire général de la marine marchande pour les pêches, 1969-1978

Mer et littoral

6 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Importation de produits de la mer, 1940-1958

Mer et littoral

6 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : droit d’établissement des pêches , des industries alimentaires, commerce de détail, 1960-1974

Mer et littoral

6 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à l’armement à la pêche, 1970-1976

Mer et littoral

6 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : bonifications d’intérêt en faveur de l’armement à la pêche, 1973-1978

Mer et littoral

6 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation internationale de la pêche maritime, 1952-1978

Mer et littoral

6 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : plan de relance des pêches maritimes, 1946-1969

Mer et littoral

6 mars 2014

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