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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports, avis sur les transports, l’urbanisme, l’habitat, l’environnement .. 1954-1984

Développement durable

28 octobre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : enquêtes sur les implantations industrielles, 1951-1960

Développement durable

28 octobre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : études sur les domaines publics maritime et fluvial, sur l’assurance construction … 1964-1976

Développement durable

28 octobre 2013

Répertoire d’archives détaillé : ADEME – Franche-Comté  : activités, 1984-2004

Développement durable

28 octobre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : mission urbanisme concernant l’île de Ré, documents d’urbanisme, risques naturels …, 1967-1981

Développement durable

29 octobre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : dossiers médiateur, 1965-1982

Développement durable

29 octobre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : chemins de fer, offices HLM, barrages …, 1956-1988

Développement durable

29 octobre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Martinique : construction et aménagement, travaux réalisés sur l’autoroute et les routes nationales, 1959-1996

Développement durable

4 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Martinique : construction des routes nationales et des chemins départementaux  : expropriations, 1973-1983

Développement durable

4 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Martinique : routes nationales, expropriations, 1959-1987

Développement durable

4 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Martinique : construction et aménagement de chemins départementaux – expropriation, 1957-1972

Développement durable

4 novembre 2013

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