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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé  : Administration centrale  : Promotion professionnelle et promotion sociale des collaborateurs d’architectes, 1969-1987

Bâtiment et ville durables

9 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers d’agréments à la profession d’architecte, 1977-1994

Bâtiment et ville durables

9 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Opération mieux vivre au quotidien, 1966-1993

Bâtiment et ville durables

9 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Travaux d’assainissement, 1946-1972

Bâtiment et ville durables

13 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Réseaux d’assainissement et station d’épuration, 1970-1987

Bâtiment et ville durables

13 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE l’Ain : Assainissement de la commune d’Ambérieu-en-Bugey, 1967-1984

Bâtiment et ville durables

13 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : reconstruction de la station d’épuration des eaux usées à Ambérieu-en-Bugey, 1984-1993

Bâtiment et ville durables

13 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé  : DDE Ain : Travaux du Syndicat de Voirie de la subdivision de Nantua, 1964-2000

Bâtiment et ville durables

13 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Travaux du syndicat intercommunal des eaux Renom-Chalaronne, 1951-1996

Bâtiment et ville durables

13 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1972-1977

Bâtiment et ville durables

14 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols Dompierre-sur-Veyle, 1971-1976

Bâtiment et ville durables

14 janvier 2014

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