Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : règlement amiable des entreprises de travaux publics et des marchés de fournitures, (…)
Fonds du ministère des travaux publics versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le règlement amiable des entreprises de travaux publics et des marchés de fournitures.
28 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Marchés et contrats du ministère de la construction, 1944-1967
Fonds d’archives de la direction du bâtiment et des travaux publics versé aux Archives nationales
25 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Marchés du ministère de la construction puis de l’équipement, 1951-1972
Fonds d’archives de la direction du bâtiment et des travaux publics versé aux Archives nationales
25 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Comité consultatif de règlement amiable des marchés des ministères chargés des travaux (…)
Fonds du bâtiment travaux publics et conjoncture versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du comité consultatif de règlement amiable des marchés des ministères chargés des travaux publics.
25 avril 2014