Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conservation et gestion des Ressources halieutiques, 1927-2012
Fonds de la sous-direction des ressources halieutiques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique de conservation et de gestion des ressources halieutiques, la pêche et environnement, le contrôle des pêches maritimes.
22 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contentieux et affaires diverses concernant des concessions d’établissements de pêche (…)
Fonds d'archives de la direction des pêches maritimes versé aux Archives nationales
6 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation du domaine public maritime concernant la pêche, 1906-1976
Fonds d'archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
6 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : relations internationales et de la réglementation des pêches maritimes, 1953-1973
Fonds d'archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
6 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : établissements de pêche, 1853-1948
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
6 mars 2014
Sommaire : Administration centrale : réglementation des pêches maritimes, 1844-1977
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
6 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : entreprises de pêche, 1964-1972
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
6 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêches maritimes : plan, aides, 1964-1977
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
6 mars 2014