Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : lutte contre les accidents de la route, signalisation routière, 1970-1975

publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19780404

MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIERE
SOUS-DIRECTION : EXPLOITATION ROUTIERE
BUREAU : SIGNALISATION ET EQUIPEMENTS ROUTIERS

Sommaire
Art 1-19 (R 1241-R 1259) : opération de sécurité routier N3 : lutte contre les accidents de la route, signalisation routière : textes réglementaires et documents techniques y compris photographies et dessins types (classement par région)
1970-1975

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 19
Métrage linéaire : 3 ml
Lieu de conservation : Archives nationales