Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chemins de fer : gestion du domaine public, concours d’autres services de l’équipement, travaux des ports, 1948-1978
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 24 juillet 2017)
Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)
Versement 19900162
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Art 1-22 : gestion du domaine public : acquisitions, cessions, concessions, autorisations d’occupation de terrains, baux a constructions y compris pour le transport de gaz, autorisations de voirie, déclassement de lignes de chemin de fer
1948-1978
Art 23-24 : concours d’autres services de l’équipement, travaux des ports,1968-1974
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 24
Métrage linéaire : 4 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
- Administration centrale : chemins de fer : gestion du domaine public, concours d’autres services de l’équipement, travaux des ports, 1948-1978 (format pdf - 15.9 ko - 24/02/2016)