Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chemins de fer secondaires et voies ferrées d’intérêt local (VFIL), 1870-1978

Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)

Versement 19850009

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres

Sommaire
Art 1-4 (tt 6158-tt 6161) : chemins de fer secondaires et voies ferrées d’intérêt local (VFIL) :
gestion des concessions,
contrôle de l’exploitation :
(dossiers isoles pour l’Aisne, les Ardennes, la Corse, le Doubs, le Nord) ;
frais de contrôle et de surveillance
1870-1978

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales