Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : compagnies de chemin de fer et SNCF : organisation, 1846-1970

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19771025

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres

Sommaire
Art 1-3 (tt 1948-tt 1950) : compagnies de chemin de fer et SNCF (société nationale des chemins de fer français) :
. réorganisation (convention du 31 août 1937 et décret du 11 juillet 1952) ;
. organisation du contrôle (table chronologique des actes, documents, textes officiels) ;
. contentieux administratif ;
. concentration administrative ;
. wagons-lits et wagons-restaurants avant le traite de juillet 1939
1846-1970

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales