Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : voies ferrées d’intérêt local : budget, fonctionnement, plans d’équipement national, 1923-1963

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres

Sommaire
VFIL (voies ferrées d’intérêt local) : budget, fonctionnement, plans d’équipement national :
Art 1-5 (tt 318-tt 322) : règlement des comptes des VFIL
par département
1923-1963
Art 6-8 (tt 323-tt 325) : subventions forfaitaires allouées par l’Etat aux départements au titre de l’ exploitation des VFIL
1939-1959
Art 9 : fonctionnement des VFIL ;
commission d’étude des demandes en révision ou résiliation des contrats de transports publics d’intérêt local ;
organisation des VFIL ;
transports publics secondaires (décret du 20 septembre 1953)
1937-1948
Art 10 (tt 327) : plans d’équipement national des VFIL
1945-1959

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales