Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aménagement de capacité sur routes nationales, 1968

publié le 26 novembre 2013 (modifié le 30 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement n°19770670

Répertoire détaillé : Administration centrale : aménagement de capacité sur routes nationales, 1968 (format pdf - 48.2 ko - 18/02/2016)

MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIÈRES
SOUS-DIRECTION : DIVISION DES ÉTUDES ET DES PROGRAMMES

Sommaire
Art 1-43 : (R 227-R 269) : aménagement de capacité sur routes nationales (circulaire ministérielle du 26-03-1968) (classement par département)
1968

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 43
Métrage linéaire : 4.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales