Répertoire d’archives détaillé : DRIRE Rhône-Alpes : arrêts de travaux miniers et renonciations aux concessions minières, 1819-2007
publié le 26 janvier 2022
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Rhône
Répertoire détaillé (pdf, 633 Ko)
Versement 5852W
Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement Rhône-Alpes
Sommaire
Art 1-78 : arrêts de travaux miniers et renonciations aux concessions minières, classement par département et concession
Nombre d’articles : 78
Métrage linaire : 8,7 ml
Années : 1819-2007
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône (coordonnées)
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