Répertoire d’archives détaillé : DREAL Haute-Normandie : loi sur l’eau et installations classées : avis de la DIREN, 1977-2001
Fonds de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la Haute-Normandie versé aux Archives départementales de la Seine-Maritime. Il comporte des dossiers sur la loi sur l’eau et installations classées : avis de la DIREN.
Répertoire détaillé : DREAL Haute-Normandie : loi sur l’eau et installations classées : avis de la DIREN, 1977-2001 (format pdf - 117.7 ko - 02/03/2011)
Versement 4218W
Service : Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de Haute-Normandie (DREAL)
Sommaire
Archives de l’ex Direction Régionale de l’Environnement (DIREN)
Art 1-29 : Loi sur l’eau et installations classées : avis de la DIREN, 1977-2001
Communicabilité : Voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 29
Métrage linéaire : 3 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-Maritime (AD76)