Répertoire d’archives détaillé : DIREN Alsace : assainissement, agriculture et pêche, protection de l’environnement …., 1949-2002
Fonds de la Direction Régionale de l’Environnement d’Alsace versé aux Archives départementales du Haut-Rhin. Il comporte des dossiers sur l’assainissement, agriculture et pêche, protection de l’environnement ...
Répertoire détaillé : Site Internet AD Haut-Rhin
Versement 2441W
Direction Régionale de l’Environnement Alsace
Service de l’Eau et des Milieux Aquatiques
Sommaire
Fonds du Service Régional de l’Aménagement des Eaux à Horbourg, devenu Service de l’Eau et des Milieux Aquatiques de la Direction Régionale de l’Environnement.
Art 1-11 : assainissement – ordures, ménagères– stations d’épuration, 1966-1996
Art 12-17 : agriculture et pêche, 1968-2000
Art 18-30 : risques, 1970-2000
Art 31-67 : aménagements, 1963-2000
Art 67-92 : protection de l’environnement, 1967-2002
Art 92-113 : qualité des eaux – pollution, 1963-2001
Art 113-118 : cadre légal, 1969-2001
Art 119-140 : organisation du SRAE / groupes de travail, 1968-2000
Art 141-142 : recherche d’hydrocarbures, 1976-1991
Communicabilité : la majorité des documents sont librement communicables. Les exceptions concernent le dossier relatif au personnel coté 2441 W 120 (50 ans) et les contentieux (75 ans)
Nombre d’articles : 142
Métrage linéaire : 17 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Haut-Rhin