Répertoire d’archives détaillé : DDTM Morbihan : aides, programme de maîtrise des pollutions agricoles., 1994-2000
Fonds de la Direction départementales des territoire et de la mer du Morbihan versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les aides, programme de maîtrise des pollutions agricoles.
Répertoire détaillé : DDTM Morbihan : aides, programme de maîtrise des pollutions agricoles., 1994-2000 (format pdf - 450.5 ko - 03/03/2014)
Versement 1765W
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Morbihan – Aménagement hydraulique et police de l’eau
Sommaire
Art 1-14 : aides, programme de maîtrise des pollutions agricoles., 1994-2000
Communicabilité : Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers d’aide sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.
Nombre d’articles : 14
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan