Répertoire d’archives détaillé : DDTM Morbihan : Aménagement hydraulique et police de l’eau, 1937-2005
Fonds de la Direction départementales des territoire et de la mer du Morbihan versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur l’aménagement hydraulique et police de l’eau.
Répertoire détaillé : DDTM Morbihan : Aménagement hydraulique et police de l’eau, 1937-2005 (format pdf - 525.8 ko - 03/03/2014)
Versement 1653W
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Morbihan – Aménagement hydraulique et police de l’eau
Sommaire
Art 1-234 : Aménagement hydraulique et police de l’eau, 1937-2005
Nombre d’articles : 234
Métrage linéaire : 9 ml
Communicabilité : Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers d’aide sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan