Répertoire d’archives détaillé : DDT Ain : Primes agricoles , 1999-2000
Fonds de la Direction départementales des territoires de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les primes agricoles.
Répertoire détaillé : DDT Ain : Primes agricoles , 1999-2000 (format pdf - 81.4 ko - 03/03/2014)
Versement 1503W
Direction : Départementale des territoires de L’Ain
Service : Economie agricole—DDAF
Bureau : Secrétariat - Economie agricole—DDAF—
Sommaire
Art 1-6 : Primes agricoles :
Prime A l’Abattage (PAB)
Indemnité Compensatrice de Handicap Naturel (ICHN)
Prime Compensatrice Ovine (PCO)
Prime Spéciale Bovins Mâles (PSBM)
Prime au Maintien des Troupeaux de Vaches Allaitantes (PMTVA)
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1999-2000
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain