Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Loire : service hydraulique,1802-1947

publié le 13 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)

Fonds d’archives de la DDE de la Loire versé aux Archives départementales

Répertoire détaillé (format pdf - 284.9 ko - 13/01/2014)

Versement n° 7S

Direction départementale de l’équipement de la Loire

Sommaire
DOSSIERS GÉNÉRAUX
TRAVAUX ET POLICE DES COURS D’EAU NON NAVIGABLES ET NON FLOTTABLES
TRAVAUX DE DRAINAGE ET D’ASSAINISSEMENT
TRAVAUX D’IRRIGATION
TRAVAUX D’ADDUCTION D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT URBAIN
ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISÉES

Date extrêmes : 1802-1947
Communicabilité : libre
Nombre d’éléments : 654
Lieu de conservation : Archives départementales de la Loire