Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Indre : ANAH : PV commission, 1985-1994
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Indre versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers des commission ANAH.
Répertoire détaillé : DDE de l’Indre : ANAH : PV commission, 1985-1994 (format pdf - 71.3 ko - 31/10/2013)
Versement 1421W
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’INDRE
Service : SERVICE ENVIRONNEMENT, URBANISME REGLEMENTAIRE ET HABITAT
Bureau : SEURH/POLITIQUE DE L’HABITAT ET DU LOGEMENT-ANAH
Date : 02/02/2004
Sommaire
Art 1-11 : Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat (ANAH) : PV commission
Dates extrêmes : 1985-1994
Communicabilité : Voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Indre