Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Carrières, études d’impact, cartes de la Dombes, Mâcon, Nantua .., 1855-1922
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les carrières, études d’impact, cartes de la Dombes, Mâcon, Nantua ...
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Carrières, études d’impact, cartes de la Dombes, Mâcon, Nantua .., 1855-1922 (format pdf - 78.6 ko - 19/03/2014)
Versement n°656W
Direction départementale de l’équipement de l’Ain
Service aménagement durable et prospective
Environnement
Sommaire
Art 1-51 : Dossiers de carrières : instruction, autorisation, renouvellement, déclaration d’abandon, études d’impact. Procès verbaux de réunions du Conseil Départemental d’Hygiène (DRIRE, DAS, DSV). Cartes de la Dombes 1857, Mâcon, Saint-Claude, Nantua, Chambéry 1870, département de l’Ain, 1855-1922
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 51
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain